Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique :

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Nom de l'entreprise et raison sociale :

Lucie Cabaniols entreprise individuelle

"La Ferme de la Roche Lézan" (nom commercial)

Enregistrée à l'INSEE le 29-01-2024

Numéro TVA Intracommunautaire : FR51984044255

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Adresse du siège social de l’entreprise :

LE PRE PERRON

39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE France

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Le dirigeant de l'entreprise est Lucie Cabaniols

06 51 63 06 01

la.ferme.de.la.roche.lezan@gmail.com

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hébergeur du site : wix.com France SAS

ADRESSE : 19 BOULEVARD MALESHERBES , 75008 PARIS France

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Propriété intellectuelle

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Le site internet www.la-ferme-de-la-roche-lezan.com (textes, images, excepté le Renard d'Yves Fagniart, nom de domaine) et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de l'entreprise individuelle Lucie Cabaniols.

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Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Lucie Cabaniols. Toute utilisation du contenu de ce site à des fins commerciales est interdite. Sans celle-ci, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

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​L'entreprise Lucie Cabaniols n'est pas responsable de toute erreur d'interprétation du contenu de www.la-ferme-de-la-roche-lezan.com.​